Déposée le 15 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) AZTEC RADIOMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NAVIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZTEC RADIOMEDIA domicilié(e) 31 rue du Chemin de Fer, 67200 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 676 090 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZTEC RADIOMEDIA S.A. - France.
La marque NAVIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZTEC RADIOMEDIA S.A. - 31 rue du Chemin de Fer, 67200 STRASBOURG - France - SIREN 321676090
AZTEC RADIOMEDIA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Appareils et instruments électriques pour le positionnement, le repérage, le suivi et/ou la localisation géographique de véhicules, cartes à mémoire ou à microprocesseur, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'alarmes, de secours (sauvetage), bouton de sonnerie, boites et tableaux de connexion, émetteurs (télécommunication) et de signaux électroniques, haut-parleurs, intercommunications et interfaces, logiciels (programmes enregistrés), microphones et microprocesseurs, modems, ordinateurs, périphériques programmes d'ordinateurs enregistrés et programmes du système d'exploitation, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, système de positionnement à base de GPS différentiel.
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